Règlement intérieur de l’association Chœur des FiFres

Adopté par le Conseil d’Administration du 14 septembre 2018

Approuvé par l’Assemblée Générale du 4 octobre 2018

Recommandations du site service-public.fr :

La rédaction du règlement intérieur doit être adaptée à chaque association en fonction de ses activités réelles et de ses statuts, notamment lorsqu’il convient de compléter et expliciter ces statuts.

Ne rédigez pas le règlement intérieur dès la création de l’association, mais attendez quelque temps pour être en phase avec le fonctionnement de l’association.

Enfin, contrairement aux statuts, le règlement intérieur ne fait l’objet d’aucune publication, ni diffusion en dehors de l’association.

Article 1 – Agrément des nouveaux membres.

Tout adulte peut adhérer au Chœur des Fifres. Aucune connaissance musicale n’est requise. Les personnes désirant adhérer peuvent assister, sans engagement, à trois répétitions avant d’intégrer le chœur. Elles rempliront alors un bulletin d’adhésion qui vaut acceptation des statuts et du règlement intérieur.

Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

1. La démission doit être adressée au président. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

2. Comme indiqué à l’article 5 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil d’administration, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

– toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.

– tout comportement portant atteinte, à titre personnel, à un membre de l’association.

La décision d’exclusion est adoptée par le conseil d’administration statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

3. La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.

Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

1. Votes des membres présents

– Ne peuvent participer aux votes que les membres à jour de cotisation.

– Les votes se font à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil d’administration ou la majorité des membres présents.

2. Votes par procuration

– Si un membre de l’association ne peut pas assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un membre de l’association ayant son pouvoir.

– Un adhérent ne peut pas détenir plus de deux pouvoirs.

Article 4 – Conseils d’administration

– Un ordre du jour est envoyé 15 jours avant la réunion du conseil. Avec l’approbation du Président, Il est établi par les secrétaires avec un timing pour que la réunion ne s’éternise pas, ce qui nécessitera un « gardien du temps » qui gèrera le temps imparti et préviendra de la fin de la discussion.

– Les décisions seront prises au consensus ou au vote selon les choix des membres du CA durant la réunion.

– Si aucune décision n’est prise dans le temps imparti, ce sujet sera reporté à un CA ultérieur, si nécessaire.

– Les mails qui concernent le CA sont envoyés uniquement au président. Il fera part des informations lors de la réunion ; ceci afin d’éviter les interférences.

– Toute personne prenant la parole devra s’adresser à l’administrateur dans le cadre de sa fonction et en aucun cas porter atteinte à cette personne en temps qu’individu. Si un vocabulaire inadmissible est utilisé, conformément à l’article 5 des statuts et à l’article 2 du présent règlement, l’exclusion de cette personne sera prononcée.

Article 5 – Bureau

Le Bureau est élu par le premier CA après l’AG. Il est constitué de 6 membres :

• Le Président : il représente l’association auprès de toutes les entités officielles (Copamo, Municipalité, autres chorales …). Il assure les démarches officielles. Il a la possibilité de signer les chèques.
• Le Vice-président : il travaille avec le Président.
• Le Secrétaire : il prend note pour la rédaction du compte-rendu de l’AG, des réunions du CA et du Bureau. Il tient la liste des adhérents à jour.
• Le Secrétaire-adjoint : il travaille avec le secrétaire. Il est, en outre, chargé des relations internes avec les choristes.
• Le Trésorier : il tient le livre de comptes, présente le rapport financier au cours des différentes réunions, est chargé de payer les différentes dépenses (chef de chœur, SACEM, achat de partitions, location de salles …). Il est responsable de la gestion financière de l’association.
• Le Trésorier-adjoint : il travaille avec le Trésorier.

Article 6 – Indemnités de remboursement.

Aucun membre ne peut prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de ses fonctions.

Article 7 – Commission de travail.

Les membres sont invités à constituer des groupes de travail, dénommés commissions, autour de thèmes s’inscrivant dans l’objet de l’association.

À cette fin, les membres soumettent préalablement leur projet de commission au conseil d’administration qui est seul compétent pour décider de la création de la commission.

Chaque commission définit ses objectifs, son fonctionnement et son calendrier de travail. Elle désigne un délégué chargé de la représenter au sein de l’association. Le délégué rend régulièrement compte de l’avancée des travaux de la commission au conseil d’administration.

Article 8 – Règles régissant le règlement intérieur

Sur proposition du conseil d’administration, conformément à l’article 11 des statuts, il est adopté par l’Assemblée Générale suivant sa rédaction et envoyé par courriel à tous les adhérents.

Il est obligatoire dans tous ses éléments pour tous les membres de l’association.

Aucune disposition du règlement intérieur ne peut contredire les articles des statuts qui doivent primer en toutes circonstances.