S T A  T U T S   d u

C h œ u r   d e s   f i f r e s

ARTICLE I – Désignation

Il est fondé entre les adhérents aux
présents statuts une association régie par la loi du 1^er juillet
1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

C h œ u r  
d e s   f i f r e s.

ARTICLE II – Objet

Cette association a pour but : l’étude, le développement et la promotion du chant choral.

ARTICLE III – Siège social

Le siège social est fixé au domicile du secrétaire.

Il pourra être transféré par
simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée
générale sera nécessaire.

ARTICLE IV – Composition

L’association se compose d’adhérents.

Sont membres actifs ou adhérents ceux
qui versent  une cotisation annuelle dont
le montant proposé chaque année par le bureau est validé par l’Assemblée
Générale.

ARTICLE V – Radiations

La qualité de membre se perd
par :

a) La démission ;

b) Le décès ;

c) La radiation prononcée par le
Conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif
grave, l’intéressé ayant été invité par pli recommandé à se présenter devant le
bureau pour fournir des explications.

ARTICLE VI – Ressources

Les ressources de l’association
comprennent :

 

1. 1. Le
      montant des cotisations ;

1. 1. Les
      subventions de l’Etat, des départements et des communes ;

1. 1. Les
      produits des animations et spectacles, rencontres…organisés au titre de
      l’article 2 ;

1. 1. Tous
      dons faits à l’association.

ARTICLE VII – Conseil
d’administration

L’association est dirigée par un
Conseil composé de 12 administrateurs au plus, soit :

 

• • du
    chef de chœur, membre de droit,

• • des
    membres élus pour deux années
    par l’Assemblée générale.

 Les membres sont
rééligibles.

Le Conseil d’administration choisit parmi ses membres un
bureau composé de :

 

• • Un
    président ;

• • Un
    vice-président ;

• • Un
    secrétaire, un secrétaire adjoint ;

• • Un
    trésorier, un trésorier adjoint.

Le Conseil étant renouvelé chaque
année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le
sort.

En cas de vacances, le
Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé
à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les
pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement
expirer le mandat des membres remplacés.

Les
fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.

ARTICLE VIII – Réunion du Conseil
d’administration

Le Conseil d’administration se réunit
au moins deux fois par an, sur convocation du président ou à la demande du
quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la
majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du Conseil qui, sans
excuse, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré
comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du Conseil
s’il n’est pas majeur et membre de l’association.

ARTICLE IX – Assemblée générale
ordinaire

L’assemblée générale ordinaire doit
comprendre au moins les 2/3 des membres de l’association. Si cette proportion
n’est pas atteinte, l’assemblée générale ordinaire est convoquée à nouveau dans
les quinze jours. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres
présents.

L’assemblée générale ordinaire se
réunit chaque année.

Quinze jours au moins avant la date
fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du
conseil d’administration, préside l’assemblée et expose le bilan moral de
l’association.

Le chef de chœur présente le bilan
musical de l’année.

Le trésorier rend compte de sa
gestion et expose le bilan financier.

Les bilans sont soumis à
l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de
l’ordre du jour, au remplacement des membres sortants du Conseil
d’Administration.

Ne devront être traitées, lors de
l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

ARTICLE X – Assemblée Générale
Extraordinaire

Si besoin est, ou à la demande de la
moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée
générale extraordinaire.

Quinze jours au moins avant la date
fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

L’assemblée générale extraordinaire
doit comprendre au moins les 3/4 des membres de l’association. Si cette
proportion n’est pas atteinte, l’assemblée générale extraordinaire est
convoquée à nouveau dans les quinze jours. Elle peut alors délibérer quel que
soit le nombre de membres présents.

ARTICLE XI – Règlement Intérieur

Un règlement intérieur peut être
établi par le Conseil d’administration, qui le fait alors approuver par
l’assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à
fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont
trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE XII – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par
les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale
extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et
l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^er juillet
1901 et du décret du 16 août 1901.

Statuts
établis à Mornant au cours de l’Assemblée Générale du 19 octobre 2013,

Le Président                                              
La Secrétaire